Recueil de projets de loi sur l'instruction.

Paris, A. Henry, imprimeur de la Chambre des Députés, 1841-1844, 1849-1850.

Deux volumes in-8 de 43 + 78 + 150 + 58 + 139 pp.; 53 + 179 + 75 + 79 + 39 pp.

Demi veau, dos rond orné de frises aux coiffes et de triple filet dorés, tranches jaspées. Reliure de l'époque.

Frottements au dos et aux mors, épidermures.

1. Projet de loi sur l'instruction secondaire, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Le Ministre de l'Instruction publique [Abel-François Vuillemain (1790-1870)]. Séance du 10 mars 1841. Chambre des Députés. Session 1841. N° 80.
2. Projet de loi sur l'instruction secondaire, avec l'exposé des motifs, présenté par M. Le Ministre de l'Instruction publique [Abel-François Vuillemain (1790-1870)]. Séance du 2 février 1844. Chambre des Pairs.
3. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du Projet de loi relatif à l'instruction secondaire. Séance du 12 avril 1844. Chambre des Pairs.
4. Projet de loi sur l'instruction secondaire, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Le Ministre secrétaire d'état au département de l'Instruction publique [Abel-François Vuillemain (1790-1870)]. Séance du 10 juin 1844 Chambre des Députés. Session 1844. N° 145.
5. Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'instruction secondaire, par M. Thiers, Député des Bouches-du-Rhône. Séance du 13 juillet 1844. Chambre des Députés. Session 1844. N° 207.
6. Projet de loi sur l'instruction publique, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. de Falloux, Ministre de l'instruction publique et des cultes. Assemblée nationale législative. Séance du 18 juin 1849. N° 44.
7. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'instruction publique, par M. Beugnot, représentant du peuple. Assemblée nationale législative. Séance du 6 octobre 1849. N° 324 bis.
8. Projet de loi sur l'instruction publique, examiné par le Conseil d’État. 17 décembre 1849. N° 629.
9. Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'instruction publique, par M. Beugnot, représentant du peuple. Assemblée nationale législative. Séance du 31 décembre 1849. N° 674.
10. Loi sur l'enseignement. Assemblée nationale législative. 19 janvier, 26 février et 15 mars 1850. N° 209.

Note manuscrite à l'encre noire au premier feuillet blanc : "Le premier projet de loi sur l'instruction secondaire a été présenté par Mr Guizot à la Chambre des Députés le 1er février 1836. Un rapport a été fait sur ce projet à cette chambre par M. St-Marc Girardin le 14 juin 1836. Le rapport a été réimprimé le 20 janvier 1837, et le projet de loi a été discuté dans la Chambre des Députés à cette époque, depuis le 14 mars jusqu'au 29, et il fut voté par 161 voix contre 132."

Présence d'une table des matière manuscrite au premier feuillet blanc dans chaque volume.

Abel-François Vuillemain (1790-1870) fut ami de Guizot et ministre de l'Instruction publique de 1839 à 1844.

Alfred de Falloux (1811-1886), ministre de l'Instruction publique de 1848 à 1849.

Unique réunion de dix (5+5) projets de loi, rapports et loi sur l'instruction secondaire et l'enseignement.

Provenance : tampon de la bibliothèque de M. Guizot en page de titre avec la devise "Omnium recta brevissima" dans un phylactère. Exemplaire truffé des ex-libris de François de Witt, Pierre de Witt et Raoul de Seynes.