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Manuel du notaire, ou instruction, par demandes et réponses, sur les contrats, donations, testamens, etc...

Goux Antoine

Manuel du notaire, ou instruction, par demandes et réponses, sur les contrats, donations, testamens, etc.; Avec les modèles d'actes d'un style bref, clair et précis, terminés par la Perception raisonnée des droits d'enregistrements, et remplissant le voeu de la loi du 25 ventôse an 11, et les formalités requises, tant par le code Napoléon, que par ceux de Commerce et de procédure civile.

Toulouse, de l'imprimerie de Belleguarrigue, 1811. Troisième édition.

In-8 de 479 pp.

Demi-veau havane moucheté, dos lisse orné de filets dorés, pièce de titre havane. Reliure de l'époque.

Bel exemplaire conservé dans sa première reliure.

Data sheet

Title
Manuel du notaire, ou instruction, par demandes et réponses, sur les contrats, donations, testamens, etc. Avec les modèles d'actes d'un style bref, clair et précis, terminés par la Perception raisonnée des droits d'enregistrements, et remplissant le voeu
Author
Goux Antoine
Editor
de l'imprimerie de Belleguarrigue
Location
Toulouse
Date
1811