Projet de loi concernant les tabacs.

Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. le chevalier Chappuis, sur le projet de loi concernant les tabacs... Séance du 17 novembre 1814.

[Paris], Hacquart, 1814.

In-8 de 31 pp.

Le titre est précédé de la mention "Chambre des députés".

Quelques rousseurs. Exemplaire non coupé maintenu par une ficelle.

Ce rapport offre de précieux renseignements sur la consommation des tabacs dans le royaume et le fonctionnement de son impôt.