[Manuscrit] Mémoire pour M. le Prince de Saint-Mauris-Montbarrey.

Mémoire pour M. le Prince de Saint-Mauris-Montbarrey, Prince du Saint-Empire, grand d'Espagne de la première classe, commandeur des ordres du Roi très chrétien, Lieutenant général de ses armées, Ministre d'Etat etc. etc. En qualité de grand préfet des dix villes impériales d'Alsace avec leurs pièces justificatives.

Heidelberg, sans éditeur, 1790.

2 vol. grand in-4 de (1) f. blanc + (63) ff.+ (1) f. blanc ; (1) f. blanc + (117) ff. + (2) ff. blancs.

Plein veau raciné, dos lisse orné de filets dorés et de fleurons figurant des fleurs ou des vases, pièces de titres marrons "Mémoire sur la g[rande] préfect[ure] d'Alsace" et "Consultati[on] sur la g[rande] préfecture d'Alsace", encadrement de filets à froid sur les plats, tranches rouges. Reliures de l'époque.

Frottements légers aux reliures, restaurations anciennes aux coiffes et aux angles des deux volumes. Intérieurs frais.

Ces deux mémoires ont été rédigés par le juriste et diplomate Jean-Pierre Stupfel (1725-1795) à l'attention d'Alexandre Marie Eléonor de Saint-Mauris-Montbarrey (1732-1796), comte de Montbarrey puis prince de Montbarrey et du Saint-Empire (1776), grand d'Espagne de première classe (1780), chevalier du Saint-Esprit.

Montbarrey est cité comme "Préfet des dix villes impériales d'Alsace" c'est-à-dire de la Décapole alsacienne qui rassemblait les dix villes impériales suivantes : Colmar, Munster, Mulhouse, Kaysersberg, Sélestat, Obernai, Rosheim, Haguenau, Turckheim, Wissembourg. Après la ratification du traité de Münster en 1648 ces villes passèrent sous la souveraineté du roi de France. Disparaissant avec la fin de l'Ancien Régime et l'abolition des privilèges au cours de l'été 1789, le statut de l'ancienne Décapole et des institutions des villes membres est sujet à de multiples questions juridiques auxquelles Stupfel tente de répondre afin d'éclairer les réflexions du Prince de Saint-Mauris-Montbarrey.

Le titre du second volume est le suivant :

Rechtliches Gutachten der Juristen Facultat der Churpfälzischen hohen Schule zu Heidelberg über das Verhältniss der Landvogtey der 10 Vereinstädte im Elsass.

Le premier mémoire rédigé en français est daté de novembre 1790. Il est authentifié par le cachet à froid armorié du notaire Joseph Friedrich Schwobentha (avec l'inscription "Josephus Fredericus Schwobentha - 1781") à la cour impériale et pour le comte palatin, avocat du gouvernement. Le second mémoire est un rapport juridique rédigé en allemand. Il est daté du 28 décembre 1790 et comporte in fine un cachet à froid sur papier découpé de l'université d'Heidelberg ("in alma et antiquissima universitate electorali palatina Heidelbergensi").

Ces deux mémoires manuscrits sont inédits et donc d'une extrême rareté.

Voir notice NDBA au sujet du juriste et diplomate Jean-Pierre Stupfel (1725-1795) : https://www.alsace-histoire.org/netdba/stupfel-jean-pierre/