Essais sur la constitution du royaume de France.

Sans lieu, sans éditeur, 1792.

In-8 broché de IV+ 103 pp. Brochure bleue, dos lisse, étiquette de titre titrée de manière manuscrite. Brochure de l'époque.

Fendillements aux mors, salissures, une très pâle mouillure en partie supérieure de l'ouvrage.

Exemplaire à toutes marges, non rogné, en bel état de conservation.

Jean-Baptiste Courvoisier, né en 1745 et mort à Besançon en 1803, fut professeur de droit à l’Université de Besançon, dont il devint recteur en 1790. Juriste attaché à la tradition de l’Ancien Régime, il se montra très critique à l’égard des idées philosophiques et des bouleversements politiques engendrés par la Révolution française.

Lors de la rentrée universitaire de novembre 1790, alors qu’il exerçait les fonctions de recteur, il prononça un discours consacré à la question de l'influence des philosophes sur la société : An utilis huc usque vel nocens fuerit philosophorum doctrina.... Il y exprimait ses réserves à l’égard des doctrines philosophiques qui avaient nourri la pensée révolutionnaire.

Son opposition s’affirma davantage avec la publication de ses Éléments de droit politique français, dans lesquels il défendait une conception traditionnelle de l’ordre politique et juridique et critiquait les transformations constitutionnelles entreprises depuis 1789.

Refusant de prêter le serment civique, Courvoisier fut destitué de sa chaire le 25 janvier 1792. Il émigra ensuite et rejoignit les milieux royalistes de Coblence, avant de revenir en France après les bouleversements révolutionnaires.

Édition originale de son ouvrage dont voici son avertissement :

"J’avois commencé cet ouvrage, lorsque l’excellent écrit publié par M. d’Entraigues, sur la même matière, est tombé dans mes mains. Ma déférence pour ses talents, égale à mon respect pour ses vertus, m’inspirèrent d’abord la pensée d’abandonner mon entreprise. J’ai considéré ensuite que, pour arriver au même but, je n’avois pas pris la même route ; & que d’accord avec lui, à peu près sur tous les principes, je m’étois tracé un plan différent du sien. M. d’Entraigues n’a pas recherché l’origine de la noblesse héréditaire : j’ai pensé qu’il étoit utile de la découvrir. Il a supposé que notre gouvernement étoit déjà Monarchique, lorsque les Francs s’établirent dans les Gaules : les erreurs de M. l’abbé de Mably, sur ce point, m’ont convaincu qu’il faut le prouver. Il s’est peu attaché à faire connoître l’organisation & les pouvoirs du champ de Mars & du champ de May : je suis entré à ce sujet dans de grands détails. Il regarde comme une innovation le droit de vérification libre exercé par les Parlements sous la troisième race : je n’y découvre qu’une suite naturelle de la constitution qui étoit en vigueur sous les deux premières. Enfin, j’ai examiné une question qu’il a passée sous silence, & qui présente néanmoins un grand intérêt ; celle de savoir s’il vaut mieux rendre aux états-généraux que de laisser aux cours souveraines le droit de vérifier & d’accepter les lois. Ainsi, quoique je n’aye pas la prétention de traiter, mieux que M. d’Entraigues, le sujet qui nous a occupés en même tems, je puis cependant réunir mes efforts aux siens, pour rallier autour de notre antique & sage constitution les François qui s’égarent dans le vuide des systèmes. Les factieux qui vouloient, en 1789, détruire le gouvernement, ont dit : la France n’a point de constitution : il faut lui en donner une ; & tous les jours j’entends des hommes, les uns manquant de lumières, les autres séduits par l’amour des nouveautés, répéter encore cette absurde & pernicieuse maxime. On ne peut trop la combattre. Je dois prévenir au surplus que j’écris loin de mes livres, & dans un pays où je n’ai pu me procurer ceux qui pouvoient m’être utiles. Je n’ai d’autres ressources que ma mémoire & beaucoup de notes ; c’en est assez pour tracer fidèlement l’esquisse de notre Constitution. Que des maîtres plus habiles finissent le tableau ; je serai le premier à les en remercier".